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L'utilisateur bénéficie d'un droit d'usage strictement personnel, non transférable et non commercial dans le cadre de sa formation. Toute reproduction, captation, diffusion, mise à disposition à des tiers ou utilisation commerciale, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon punissable au titre des articles L.335-2 et suivants CPI (jusqu'à 3 ans de prison et 300 000 € d'amende).
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